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Dernière mise à jour : 1er mars 2026

1. Éditeur du site

Le site arssalva.fr est édité par :

  • Dénomination : ARS SALVA
  • Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
  • SIRET : 518 245 683 00041
  • Code APE : 8559B — Autres enseignements
  • Adresse : 50 rue Faidherbe, 59650 Villeneuve-d'Ascq, France
  • Responsable de la publication : Mathieu De Ny
  • E-mail de contact : contact@arssalva.fr
  • Support : support@arssalva.fr

2. Hébergement

Le site arssalva.fr est hébergé par :

  • OVHcloud — OVH SAS
  • 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
  • RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
  • www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, structure, interface, logo ArsSalva, code source) est la propriété de Mathieu De Ny ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et écrite.

Les marques et logos tiers reproduits sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

4. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. ArsSalva s'efforce de les maintenir exactes et à jour mais ne garantit pas leur exhaustivité. L'utilisation de ces informations se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.

ArsSalva ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient, ni du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie.

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7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

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